- La collecte de fonds, l'apprentissage par exemples
- Les meilleurs mesures à prendre pour conserver votre statut d'organisme de bienfaisance
- Formation et ressources pour remplir le formulaire T3010
- Le coffre du trésorier
- Le carnet de reçus d’impôt
- Les joyaux de l’ordre du jour: Obligations juridiques du conseil d’administration
- La boîte à chaussures
Ressources de l’ARC destinées à aider les administrateurs dans leurs tâches
Le présent document a été préparé pour faciliter le repérage des outils d’information. Quatre thèmes ont été établis : A. Définitions, B. Conformité aux exigences de l’ARC, C. Questions complexes et D. Ressources. Dans la mesure du possible, les outils d’information fournis ont été associés à l’un de ces thèmes.
|
|
Thème |
Sous-thème |
Renseignements particuliers |
|
A |
Définitions |
Dossiers Documents constitutifs Historique de l’organisme Documents de RH |
|
|
B |
Conformité aux exigences de l’ARC |
1 Attentes |
Protocoles et procédures visant à assurer la conformité |
|
|
|
2 Sanctions |
Suivi des documents |
|
C |
Questions complexes |
Co-entreprise |
|
|
D |
Ressources |
|
|
Ressources informatives :
Ressources : Fiche d’information Surveillance des organismes de bienfaisance
Sanctions : http://www.cra-arc.gc.ca/chrts-gvng/chrts/plcy/csp/csp-s17-fra.html
Les organismes de bienfaisance enregistrés et la Loi de l’impôt sur le revenu
Fiche d’information ACTIVITÉS COMMERCIALES COMPLÉMENTAIRES
Fiche d’information ACTIVITÉS POLITIQUES
Fiche d’information LES ORGANISMES DE BIENFAISANCE TRAVAILLANT À L’ÉTRANGER
http://www.cra-arc.gc.ca/chrts-gvng/chrts/ntrntnl-fra.html
Charity Law of Alberta
Demande de désignation d'organismes de bienfaisance associés :
http://www.cra-arc.gc.ca/F/pbg/tf/t3011/
Guide du Bureau du Tuteur et curateur public de l’Ontario à l’intention des sociétés sans but lucratif – ministère du Procureur général
http://www.attorneygeneral.jus.gov.on.ca/french/family/pgt/nfpinc/charities.asp
Enregistrement d’un organisme de bienfaisance aux fins de l’impôt sur le revenu : http://www.cra-arc.gc.ca/F/pub/tg/t4063/t4063-08f.pdf
Pour en savoir plus les organismes caritatifs au Canada.
Latest Tweets
Site Administrators and Trainers - Log in

