Objectifs modèles

Les objectifs modèles constituent une liste non exhaustive de fins que l'ARC considère acceptables. Ces fins peuvent être utilisées par les organismes qui souhaitent devenir des organismes de bienfaisance enregistrés ou par des organismes qui le sont déjà, mais qui souhaitent modifier une ou plusieurs de leurs fins.

Pourquoi utiliser les objectifs modèles?

Si un organisme utilise les objectifs modèles, l'ARC n'aura habituellement pas besoin d'en discuter le libellé avec lui. Cela peut accélérer le processus décisionnel parce que, dans la plupart des cas, l'ARC n'aura qu'à vérifier :

que l'organisme conférera un avantage public;
que les activités proposées visent une fin de bienfaisance, seront exercées d'une manière permise par la Loi et atteindront un des objectifs de l'organisme; et que l'organisme a été établi correctement.

Voici des exemples d’objets modèles pour chacune des quatre catégories :

Soulagement de la pauvreté

Soulager la pauvreté en subvenant aux besoins essentiels, y compris la nourriture, les vêtements et un abri aux personnes [précisez, p. ex. pauvres, dans le besoin, nécessiteuses, démunies, à faible revenu, dans le besoin financier et disposant de peu de moyens ou de moyens limités].
Soulager la pauvreté en ouvrant une banque d'alimentation destinée aux pauvres.
Offrir et exploiter des logements à but non lucratif ainsi que des installations connexes.

Avancement de l'éducation

Contribuer à l'avancement de l'éducation en établissant et en exploitant des écoles.
Éduquer le public en offrant des cours, des séminaires et des ateliers [précisez en le sujet].
Offrir des cours de préparation à l'accouchement qui mettent l'accent sur les soins axés sur la famille, la préparation au rôle parental ainsi que la nutrition.
Éduquer les jeunes en offrant des programmes de formation et des ateliers sur le leadership.

Avancement de la religion

Propager et enseigner les principes religieux, les doctrines, les rites et la culture associés à la foi [précisez la foi ou la religion].
Propager et prêcher les enseignements de la foi [précisez la foi ou la religion] ainsi que la culture, les doctrines, les principes religieux et les rites qui y sont associés.
Établir, maintenir et soutenir un lieu de culte menant des services conformément aux principes et aux doctrines de la foi [précisez la foi ou la religion].

Autres fins profitant à la collectivité

Exploiter un centre de jeunes, qui offre des programmes structurés axés sur la résolution de problèmes auxquels font face les jeunes.
Offrir, administrer et maintenir une installation à fins multiples pour la collectivité de [précisez la collectivité].
Exploiter un centre de jour destiné aux jeunes en difficulté, y compris les jeunes ayant un besoin spécial, une incapacité ou un problème de comportement, qui offre des activités pédagogiques, culturelles, récréatives et sociales dans un environnement supervisé.

Objectifs modèles