Fiche de conseils : Du point de vue du trésorier

Le présent document fournit des renseignements fondamentaux sur des notions qui sont pertinentes pour le trésorier d’un organisme de bienfaisance enregistré. Il comprend trois volets.

Comme les renseignements fournis ne donnent qu’un bref aperçu des différentes notions sans expliquer en détail les différentes nuances dont il faut tenir compte, nous recommandons au lecteur de consulter l’information et les exemples détaillés disponibles sur le site Web de l’ARC.

Source : Agence du revenu du Canada http://www.cra-arc.gc.ca/tx/chrts/menu-fra.html

Voir A. Définitions et responsabilité en matière de finances

• Qu’est-ce que la responsabilité financière?

• Qu’est-ce que le contingent des versements?

• Qu’est-ce qu’un état financier?

• En quoi consistent les résultats?

• Qu’est-ce qu’un actif?

• Les états financiers soumis avec le formulaire T3010 doivent-ils avoir été vérifiés?

• Qu’est-ce qu’un exercice?

• Comment puis-je modifier l’exercice de mon organisme de bienfaisance?

• Qu’est-ce que la comptabilité d’exercice?

• Quels livres et quels registres dois-je conserver pour assurer la conformité de mon organisme aux attentes de l’ARC?

• Qu’est-ce qu’un donataire reconnu?

Voir B. Questions relatives aux montants versés aux administrateurs ou aux bénévoles

• Que signifie l’expression « sans lien de dépendance » et quelles en sont les implications pour un organisme de bienfaisance?

• Qu’est-ce qu’un avantage injustifié?

• Puis-je rémunérer les administrateurs pour les services qu’ils fournissent à l’organisme de bienfaisance?

• Un organisme de bienfaisance peut-il rembourser les dépenses directes engagées par ses bénévoles?

Voir C. Renseignements liés aux pratiques de délivrance de reçus d’un organisme de bienfaisance

• Quelles sont les directives auxquelles un organisme de bienfaisance doit se conformer au chapitre du financement?

• Pour quels dons un organisme de bienfaisance peut-il délivrer un reçu aux fins de l’impôt?

• Qu’est-ce qu’un don?

• Qu’est-ce qu’un don en nature?

• Qui est admissible à un reçu aux fins de l’impôt?

• Qu’est-ce que la délivrance d’un reçu pour une partie de la valeur du don?

• Qu’est-ce qu’un avantage?

• Qu’est-ce que le seuil relatif à l’intention de faire un don?

• Qu’est-ce que la part du don admissible à un reçu aux fins de l’impôt?

• Qu’est-ce que la juste valeur marchande?

• Qu’est-ce que le « seuil minimal »?

• Qu’est-ce qui ne constitue pas un don et ne donne donc pas droit à un reçu?

• Quels renseignements doivent figurer sur un reçu officiel?

Document téléchargeable réunissant toutes les fiches de conseils